Roger Bataille

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De: Bataille (Roger)
maire d'Ervy-le-Châtel (Aube)
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
3° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
b)
titulaires d'un mandat électif local
membre titulaire
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000046550199(source JORF)
nomination
13 Novembre 202213/11/2022
De: Bataille (Roger)
maire d'Ervy-le-Châtel (Aube), vice-président de la communauté de communes du Chaourçois et du Val d'Armance
Objet:
membres de la Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
1° Au titre de la troisième section « projets architecturaux et travaux sur les immeubles »
Remplace:M. Rome (Francis)
Groupe:
Commission nationale du patrimoine et de l'architecture
JORFTEXT000043508885(source JORF)
nomination
19 Mai 202119/05/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.